Val Thoiry : mentions-legales

Identification et publication
Le présent site est publié par :
Eurocommercial Properties Taverny SNC, Société en Nom Collectif, ayant son siège social 107 rue Saint-Lazare – 75009 PARIS, au capital social de 10 315 911 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 380 973 560, représentée par Messieurs Evert Jan VAN GARDEREN et Pascal LE GOUEFF en leur qualité de Gérants,

Adresse courriel de contact : marketingfr@ecpnv.com
Numéro de téléphone : 01 48 78 66 06
N° TVA intracommunautaire (si soumis article 286 ter du code général des impôts) : FR53380973560
Le directeur de la publication et de la rédaction est : Pascal Le Goueff
Webmaster : Joana Goncalves
N° de déclaration à la CNIL : 1581769

Hébergeur
L'hébergement est assuré par la société True B.V. , dont le siège social est Keienbergweg 100
1101 GH, Amsterdam
Numéro de téléphone : +31 800 2358783

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments qui figurant sur le site de EUROCOMMERCIAL PROPERTIES TAVERNY S.N.C. sont protégés par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques.
L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse https://www.valthoiry.com/ et https://www.cc-valthoiry.com/ ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet (.fr), sont la propriété exclusive de EUROCOMMERCIAL PROPERTIES TAVERNY S.N.C. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.
Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.
L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de EUROCOMMERCIAL PROPERTIES TAVERNY S.N.C.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, EUROCOMMERCIAL PROPERTIES TAVERNY S.N.C. se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Lien hypertexte
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de EUROCOMMERCIAL PROPERTIES TAVERNY S.N.C.

EUROCOMMERCIAL PROPERTIES TAVERNY S.N.C. n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.
EUROCOMMERCIAL PROPERTIES TAVERNY S.N.C. ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Site Réalisé par :
BIGGERBAND
76 Boulevard de Magenta
75010 Paris
www.biggerband.com

INSCRIVEZ-VOUS A NOTRE NEWSLETTER Restez informés de nos bons plans et nouveautés.